Conseil Municipal du 01 février 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006003CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2006004CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 07 décembre 2005 - Délibération - (sans annexe)
2006005CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006006BUDGET PRIMITIF 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006007BUDGET ANNEXE 2006 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2006008BUDGET ANNEXE 2006 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2006009BUDGET ANNEXE 2006 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
2006010IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006011ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2006012HABITAT FAMILIAL D’ALSACE : garantie d’emprunt pour la création de 6 logements, 10 rue de la Redoute à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2006013CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : subvention pour la mise en conformité du chalet-refuge de Lembach - Délibération - (sans annexe)
2006014PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois saisonniers - Délibération - (sans annexe)
2006015PERSONNEL COMMUNAL (POLICE MUNICIPALE) : REGIME INDEMNITAIRE - création d’un taux bonifié de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) en faveur des agents exerçant des fonctions d’encadrement - Délibération - (sans annexe)
2006016PERSONNEL COMMUNAL : modification du poste de chargé de mission ’’voirie-déplacement’’ - Délibération - (sans annexe)
2006017PERSONNEL COMMUNAL : ACTIVITE ACCESSOIRE - fixation de la rémunération de Madame Anne-Marie BOCK pour les missions effectuées à la médiathèque municipale - Délibération - (sans annexe)
2006018PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2006019COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : convention de prestation de service avec la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2006020COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : transfert de loyers et mise en place d’un avenant - Délibération - (sans annexe)
2006021COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BISCHWILLER ET ENVIRONS / VILLE DE HAGUENAU : convention de prestations de service - Délibération - (sans annexe)
2006022PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
2006023VILLE DE HAGUENAU / FOYER CLUB DU LANGENSAND : avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
2006024VOIRIE : programme des travaux pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006025EAU POTABLE : programme des travaux pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006026ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006027ASSAINISSEMENT : programme des travaux pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006028RESTAURATION SCOLAIRE : confection et fourniture des repas - Délibération - (sans annexe)
2006029EXTENSION DU CAIRE - AMENAGEMENT DE LA MAISON DU TERRITOIRE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2006030NAUTILAND - travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2006031CONCIERGERIE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL ET IMMEUBLE SIS 4 PLACE ROBERT SCHUMAN - remplacement de volets : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006032BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’Urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2006033ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs et de la taxe d’usage - Délibération - (sans annexe)
2006034PATRIMOINE IMMOBILIER LOCATIF : gestion locative courante - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006035ROUTE DE SCHWEIGHOUSE : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2006036CHEMIN DES FRICHES : délibération modificative - Délibération - (sans annexe)
2006037RUE DU MARCHE AUX GRAINS : cession de parcelles - prolongation de délai - Délibération - (sans annexe)
2006038RUE DES CHEVALIERS : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2006039RUE DU MARECHAL JOFFRE - immeuble de la Caisse d’Allocations Familiales : autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe)
2006040VENTE DE TERRAINS A BATIR : mainlevée du pacte de préférence - Délibération - (sans annexe)
2006041PARTICIPATION A LA REALISATION DE PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT : fixation d’un nouveau montant - Délibération - (sans annexe)
2006042TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : fixation d’un nouveau taux - Délibération - (sans annexe)
2006043PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n° 12 - Délibération - (sans annexe)
2006044CONTOURNEMENT DE SOUFFLENHEIM (RN63) : mise en compatibilité du plan d’occupation des sols - Délibération - (sans annexe)
2006045COMMUNICATION - Délibération - (sans annexe)